Conditions d’utilisation
- Objectif
- Conditions d’utilisation de www.ciano.pt
- Modifications de ces Conditions
- Propriété intellectuelle
- Informations sur les produits et les prix
- Processus d’achat
- Conditions générales pour toutes les garanties
- Retours et droit de résiliation gratuite du contrat
- Assistance client : aide, suggestions et réclamations
- Responsabilité
- Loi applicable
- Résolution alternative des litiges
- Forum
1. Objectif
Le présent document établit les informations précontractuelles relatives aux contrats conclus à distance sur le site Web www.ciano.pt, visé à l’article 4 du décret -Loi nº 24/2014 du 14 février, et de tous les sous-domaines/sous-sites.
Le domaine www.ciano.pt appartient à CIANO Aquarium, S.A., dont le siège est situé Rua de Revinhade, 1055, 4650-376 Revinhade, Felgueiras , personne morale n° 501828699, immatriculée au registre du commerce respectif sous le même numéro d’identification qu’une personne morale, au capital social de 1 000 150,00 €, ci-après abrégé CIANO Aquarium.
CIANO Aquarium se réserve le droit de modifier librement les présentes informations précontractuelles afin de les adapter à la législation applicable, sans préavis.
Tant la navigation sur le site Web www.ciano.pt, ses sous-domaines et sous-webistes, que l’achat de tout produit à ces adresses, suppose l’acceptation des présentes informations et Conditions Générales d’Utilisation sur cette page.
2. Conditions d’utilisation de www.ciano.pt
L’utilisation de www.ciano.pt doit être effectuée par des personnes âgées de 18 (dix-huit) ans ou plus, et les personnes mineures doivent avoir l’autorisation de leurs représentants légaux.
L’Utilisateur de www.ciano.pt doit agir/acheter en tant que consommateur final, c’est-à-dire en dehors du cadre de toute entreprise ou profession. Si vous n’êtes pas un « consommateur final », nous vous demandons de ne pas effectuer d’achats sur le site Web www.ciano.pt.
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CIANO Aquarium se réserve le droit de ne pas traiter les commandes enregistrées sur le site www.ciano.pt en cas de doute sur la qualité du consommateur final de l’Utilisateur ou lorsque les commandes ne respectent pas les conditions générales de vente présentées ici.
Ces conditions et conditions générales de vente régissent exclusivement l’offre, l’acceptation des commandes, la transmission et les expéditions effectuées via le site Web www.ciano.pt.
L’acheteur doit fournir à CIANO Aquarium une adresse e-mail, postale ou d’autres données relatives à un autre formulaire de contact, exactes et complètes et accepte que le vendeur puisse le contacter à l’aide de ces données, si nécessaire.
L’Utilisateur est tenu de mettre à jour les informations fournies à CIANO Aquarium, chaque fois qu’elles subissent des modifications.
L’utilisateur est expressément responsable des déclarations fausses ou inexactes faites et des dommages causés à CIANO Aquarium ou à des tiers, avec les informations fournies.
3. Modifications de ces Conditions
CIANO Aquarium se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment, sans préavis, la présentation et le contenu du site, ses services et les conditions générales d’utilisation, à l’exception des contrats déjà conclus et en cours d’exécution.
Ces modifications serviront à améliorer le site, tout en améliorant les services proposés à l’Utilisateur du site.
3.1 Droit de ne pas accepter la commande ou d’annuler l’achat
CIANO Aquarium se réserve le droit d’annuler toute commande, même si elle a déjà été confirmée, dans les situations suivantes, sans aucune responsabilité pour tout dommage ou frais :
- Le produit n’est plus disponible (les paiements seront remboursés) ;
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- La commande sera signalée par nos systèmes de sécurité comme une commande incomplète
